L'Axe de recherche "Normes et entreprises"

L’axe de recherche « Normes et entreprises » a été créé en 2011. Il est le symbole de l’attachement des juristes clermontois au droit des affaires, autrefois incarné par le Centre de recherche de Droit des affaires (CRDA) qui fut longtemps animé par le Doyen Jean Stoufflet. Mais il est aussi, depuis la création du Centre Michel de l’Hospital, un lieu de recherche pluridisciplinaire où des enseignants-chercheurs aux profils variés sont réunis autour de la thématique générale de l’entreprise.

Les publications individuelles et collectives des membres de l’axe « Normes et entreprises » mettent en exergue cette volonté de mener une recherche active orientée sur des thématiques spécifiques du droit des affaires, du droit social, du droit de l’environnement, du droit des contrats et, de manière plus transversale, sur l’entreprise. La thématique de l’éthique de l’entreprise fait notamment l’objet d’un intérêt marqué au regard des questions que celle-ci soulève et de la diversité des domaines abordés.

Cette recherche est matérialisée par des publications régulières. La chronique publiée aux Petites affiches et consacrée à l’éthique de l’entreprise en fait partie. Elle a réuni, pendant plusieurs années, des spécialistes de droit des contrats, droit des sociétés, droit social, droit pénal, droit de la distribution et de droit de l’environnement. Il faut également citer la chronique semestrielle de droit bancaire publiée à la Semaine juridique, édition Entreprise et Affaires (JCP E). Cette dynamique s’exprime encore aujourd’hui à travers la publication d’articles au sein de revues à comité de lecture et d’ouvrages dédiés en droit du travail, droit des affaires, et droit des contrats.

En outre, les colloques illustrent la participation de l’axe « Normes et entreprises » tant sur des thématiques qui lui sont attachées que dans le cadre de recherches transdisciplinaires en collaboration avec les autres axes du Centre Michel de l’Hospital. L’objectif est de permettre aux chercheurs d’aborder de nouveaux et stimulants sujets sous un angle pouvant être différent. Sans que cette liste ne soit exhaustive, il faut citer les manifestations suivantes : « Ethique et contrats. Approche comparative interne » (2018), « La fondation. Entre l’économique et le sociétal » (2019), « L’accord de performance collective », I-Site CAP 20-25 « Droit et volcanisme », et « Les nouveaux droits réels de jouissance spéciale » (2021).

De surcroît, l’axe de recherche « Normes et entreprises » réunit des doctorants et jeunes chercheurs, lesquels peuvent bénéficier d’un encadrement adapté à la préparation des concours (maîtrise de conférences, agrégation) mais aussi de séances d’actualité et de débats autour des thèmes intéressant l’entreprise, sans compter la possibilité dont ils disposent de pouvoir eux-mêmes être à l’initiative de l’organisation de manifestations scientifiques, d’articles (en particulier via la Revue du Centre Michel de l’Hospital) et/ou d’ouvrages collectifs.
 

Gwennhaël François, Professeur de droit privé
Anthony Maymont, Maître de conférences HDR en droit privé