Les axes de recherche

Afin de favoriser les échanges entre les différentes disciplines, le CMH est organisé en trois axes de recherche :
« Normes et entreprises », « Normes et États », « Normes et individus ».

Au sein de chacun de ces axes, des activités de recherche de spécialités sont menées, individuellement et collectivement.

Présentations des axes et leurs membres

L'axe « Normes et entreprises »

• L’axe « Normes et entreprises » a été créé en 2011. Il est le symbole de l’attachement des juristes clermontois au droit des affaires, autrefois incarné par le Centre de recherche de Droit des affaires (CRDA) qui fut longtemps animé par le Doyen Jean Stoufflet. Mais il est aussi, depuis la création du Centre Michel de L’Hospital, un lieu de recherche pluridisciplinaire où des enseignants-chercheurs aux profils variés sont réunis autour de la thématique générale de l’entreprise.
  
  Les publications individuelles et collectives des membres de l’axe « Normes et entreprises » mettent en exergue cette volonté de mener une recherche active orientée sur des thématiques spécifiques du droit des affaires, du droit social, du droit de l’environnement, du droit des contrats et, de manière plus transversale, sur l’entreprise. La thématique de l’éthique de l’entreprise fait notamment l’objet d’un intérêt marqué au regard des questions que celle-ci soulève et de la diversité des domaines abordés.
  
  Cette recherche est matérialisée par des publications régulières. La chronique publiée aux Petites affiches et consacrée à l’éthique de l’entreprise en fait partie. Elle a réuni, pendant plusieurs années, des spécialistes de droit des contrats, droit des sociétés, droit social, droit pénal, droit de la distribution et de droit de l’environnement. Il faut également citer la chronique semestrielle de droit bancaire publiée à la Semaine juridique - Entreprise et Affaires (JCP E). Cette dynamique s’exprime encore aujourd’hui à travers la publication d’articles au sein de revues à comité de lecture et d’ouvrages dédiés en droit du travail, droit des affaires, et droit des contrats.
  
  En outre, les colloques illustrent la participation de l’axe « Normes et entreprises » tant sur des thématiques qui lui sont attachées que dans le cadre de recherches transdisciplinaires en collaboration avec les autres axes du Centre Michel de L’Hospital. L’objectif est de permettre aux chercheurs d’aborder de nouveaux et stimulants sujets sous un angle pouvant être différent. Sans que cette liste ne soit exhaustive, il faut citer les manifestations suivantes : « Éthique et contrats. Approche comparative interne » (2018), « La fondation. Entre l’économique et le sociétal » (2019), « L’accord de performance collective », I-Site CAP 20-25 « Droit et volcanisme », et « Les nouveaux droits réels de jouissance spéciale » (2021).
  
  De surcroît, l’axe de recherche « Normes et entreprises » réunit des doctorants et jeunes chercheurs, lesquels peuvent bénéficier d’un encadrement adapté à la préparation des concours (maîtrise de conférences, agrégation) mais aussi de séances d’actualité et de débats autour des thèmes intéressant l’entreprise, sans compter la possibilité dont ils disposent de pouvoir eux-mêmes être à l’initiative de l’organisation de manifestations scientifiques, d’articles (en particulier via La Revue du Centre Michel de L’Hospital) et/ou d’ouvrages collectifs.

Gwennhaël François, Professeur de droit privé
Anthony Maymont, Maître de conférences HDR en droit privé
 

Titulaires	Yannick Blandin Rose-Marie Borges Anne-Blandine Caire (2e axe de rattachement) Sylwia Castillo-Wyszogrodzka (2e axe de rattachement) Hervé Causse Sabrina Dupouy Lamia El-Badawi Gwennhaël François Pablo Guédon Christine Lassalas (2e axe de rattachement) Jennifer Marchand (2e axe de rattachement) Christophe Mariano Anthony Maymont Evan Raschel (2e axe de rattachement) Benoît Raynaud Jean-François Riffard (2e axe de rattachement) Didier Valette
Associés	Fanny Brunel Kamal Lagtati Jean-Julien Perrin
Doctorants	Adjoa Badjili Yan-Elyes Baili Camille Bonhomme Sacha Devainon Amélie Granet Esso-Lotiye Kolla Estelle Larive Thibault Pacalet Hugues Tossou

L'axe « Normes et États »

• L’axe « Normes et États » s’insère au sein du laboratoire pluridisciplinaire du Centre Michel de L’Hospital. Il entend développer à la fois une recherche thématique sur le phénomène normatif lié à l’État et une recherche transversale faisant participer tant des juristes de droit privé et public, que des politistes et historiens du droit.
  
  L’axe de recherche regroupe ainsi des chercheurs travaillant sur les thématiques liées aux politiques et institutions locales, étatiques et internationales ainsi qu’aux libertés fondamentales. Trois thématiques principales ont été retenues : 1° Institutions et politiques territoriales ; 2° Institutions politiques et libertés ;
  3° Institutions et politiques internationales.
  
  1° Institutions et politiques territoriales
  
  La thématique liée aux institutions et politiques territoriales est présente au sein du Centre Michel de L’Hospital de longue date. L’étude de l’évolution des pouvoirs locaux en France et en Europe, de leurs missions, de leurs moyens humains, matériels et financiers, de leur patrimoine, de leur organisation, etc., constitue une des thématiques de droit public développée au sein du laboratoire.
  
  Cette thématique de recherche s’inscrit également dans un partenariat avec l’Institut d’Auvergne du développement des territoires (IADT) inauguré en septembre 2011 et qui regroupe les étudiants de Master, les doctorants et les chercheurs en droit, en géographie et en économie autour de la question des territoires.
  
  Le CMH entend mener des recherches générales sur les pouvoirs locaux et les territoires français dans un contexte en pleine évolution, mais également développer des études spécifiques aux territoires auvergnats marqués par un certain nombre de caractères propres.
  
  2° Institutions politiques et libertés
  
  Le Centre Michel de L’Hospital a toujours eu pour souhait de développer la recherche en droit constitutionnel, institutions politiques, finances publiques et fiscalité. Bénéficiant d’une reconnaissance certaine dans ce domaine, il a ainsi pu organiser de nombreuses manifestations scientifiques nationales ou internationales. Cette thématique se double dorénavant d’une spécialisation en droit constitutionnel comparé puisque la recherche et l’expertise développées dans le domaine de la transition et de la consolidation démocratique, principalement dans les États de l’ancien bloc communiste mais également en Afrique, au Moyen-Orient ou en Amérique latine, continue de constituer une des spécificités du CMH.
  
  L’axe « Normes et États » poursuivra par ailleurs les recherches sur les thématiques des droits fondamentaux. Centrée autour du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit international public (droit humanitaire, droits humains) et européen (CEDH et UE), du droit de la décentralisation et du droit de l’outre-mer, cette thématique vise notamment à approfondir le rôle de l’État dans la production de normes destinées à promouvoir et à protéger les libertés dans un monde globalisé et en partie privatisé.
  
  3° Institutions et politiques internationales
  
  Ce troisième axe de recherche constitue le cadre privilégié de collaboration entre les juristes internationalistes et les politistes s’intéressant aux relations internationales. Parmi les objets de recherche intéressant les chercheurs du CMH, on peut mentionner : la politique étrangère et de défense ; les structures et institutions internationales, leurs productions normatives (formelles et informelles), notamment dans un contexte d’économie mondialisée en pleine crise (production de normes financières nouvelles) ; les idées normatives (éthiques) dans l’étude des relations internationales ; les institutions de l’Union européenne et les normes communautaires ; ou encore les pratiques de négociations et de contestations sur la scène internationale.
  
  Déjà inséré dans un groupe de recherche CNRS, le Groupe de recherche sur l’action multilatérale (GRAM), le CMH entend également poursuivre sa contribution à l’étude des organisations internationales, en variant, encore une fois, les disciplines et les approches méthodologiques, pour rendre compte de la diversité des manières de penser les relations à l’échelle internationale.

Ludovic Benezech, Maître de conférences en droit public

Milena Dieckhoff, Maîtresse de conférences en science politique
 

Titulaires	Mélanie Albaret Marie-Élisabeth Baudoin Claude Benayoun (2e axe de rattachement) Ludovic Benezech Christine Bertrand Philippe Boucheix François Cafarelli Thibault Desmoulins Milena Dieckhoff Sabine Dini Charles-André Dubreuil Adrien Estève Christèle Eyraud Florence Faberon Élise Fraysse Klaus-Gerd Giesen Marie Gueriaud-Chenevoy Anne Jacquemet-Gauché Julie Lacroix-Grangeon Caroline Lantero Pierre Levallois Jennifer Marchand Claire Marliac Isabelle Moulier Raphaël Piastra Farah Safi (2e axe de rattachement)
Associés	Agathe Chirossel Sébastien Defix Claude Devès Marine Doucet Nina Dumas Barbara Gonçalves Stéphane Javaloyes David Martini Marie Nicolas-Gréciano (2e axe de rattachement) Enguerrand Serrurier Dominique Turpin
Doctorants	Jacques Ambomo Minse Jules Bay-Brunetti Valentin Bayeh Teva Benages Thomas Bouet-Baricault Antoine Carpentier Jean-Christophe Cervantes Ameni Cherif Charlotte Cologni Arthur Defond Mamadou Ciré Diallo Marie Durrieu Fatimaezzahrae El Kbiri Sofiane Guy Gayane Harutyunyan Bérenger Hien Max Loizeau-Radwan Ummihan Ozturk Arina Sidelnikova Drissa Sylla Arthur Thévenet Laura Vermote

L'axe « Normes et individus »

• Depuis plusieurs décennies, la recherche en droit et en histoire du droit insiste sur les mutations de la norme, en particulier dans ses rapports avec les individus, justifiant ainsi le développement de l'axe « Normes et individus » au Centre Michel de L’Hospital.
  
  Le temps des récits justificatifs de l’autorité normative dans une verticalité à sens unique est passé. Affranchi de la lettre et de l’esprit des législateurs, et malgré la centralisation étatique du droit entamée sous l’Ancien Régime et la charge symbolique écrasante de la Loi, les « foyers normatifs » sont demeurés multiples. Avec la crise de l’État-nation, les réflexions se multiplient sur la place de l’individu. Cet être unique est imperceptible au milieu de la foule des citoyens mais, réuni à ses semblables par son activité, juridique ou non, il contribue à la création, au maintien et à l’abolition de normes, entendues dans leur spectre le plus large, de l’usage inspiratoire à la norme obligatoire. À l’inverse, il est également influencé, parfois contraint par la mutation de la norme ou la norme créée.
  
  Les recherches menées au sein de l’axe concernent les mutations du droit sous l’influence des individus ainsi que les mutations sociétales sous l’influence du droit. Elles interrogent les liens entre le droit et les individus quant à la création de la norme ou son évolution, quant à l’évolution de la société et des comportements individuels. Seront notamment questionnées la définition normative de la personne, l’appréhension par le droit de l’emprise et de la responsabilité de l’homme et de la femme sur leur corps, leur environnement et le vivant de manière générale, l’évolution de la famille, la relation numérique-individu, les relations entre l’individu et la collectivité…
  
  Ainsi, cet axe mobilise-t-il en priorité les enseignants et doctorants en droit des personnes et de la famille, en droit notarial, en droit pénal et en histoire du droit.
  
  Enfin, l’individu étant enchâssé dans une série de communautés politiques, sociales et juridiques, il convient d’aborder ces problématiques avec un regard décentré et transversal, dans le temps et l’espace. C’est pourquoi les juristes de l’axe « Normes et individus » sont attachés à l’ouverture des sciences juridiques vers les sciences humaines et sociales et l’éthique.

Christine Lassalas, Maître de conférences HDR en droit privé
Rémi Oulion, Professeur d'histoire du droit et des institutions
 

Titulaires	Émeline Augier-Francia Claude Benayoun Rose-Marie Borges (2e axe de rattachement) Anne-Blandine Caire Sylwia Castillo-Wyszogrodzka Barbara Drevet Aurélia Fautré-Robin Pierre-Yves Ganivet Christine Lassalas Claire Marliac (2e axe de rattachement) Rémi Oulion Xavier Perrot Sophie Prétot Evan Raschel Benoît Raynaud (2e axe de rattachement) Jean-François Riffard Farah Safi Louis Terracol
Associés	Philippe Bletterie Cyrille Dounot Loïc Eyrignac Henri Leyrat Marie Nicolas-Gréciano
Doctorants	Eddy Al Ghrayeb Tamara Arabi Timea Bajul Manon Becaud Kiswendsida Evariste Belem Alexandra Bellenger Lea Bordenave Yumna Bouhairie Catherine Boyer Quentin Brison-Guyollot Margaux Camous Léa Chefdeville Dima El Hajjar Ghomo Gueguang Tsalefacq Gaëtan Jouve Justine Labaune Félix Lebatteur William Lotin Sirine Machmouchi Clémentine Mari Pauline Maurs-Blanc Axelle Meiller Camille M'Nasri Guilhem Monédiaire Farah Omar El Cheikh Tom Partouche Stéphanie Pigeon