Publié le 12 décembre 2016 - Mis à jour le 8 avril 2025
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MME Jennifer MARCHAND

Vice doyen - Directrice des études Chargée de mission à la simplification auprès du Président de l'UCA Directrice du Master Justice, procès, procédures Responsable de la Licence 1 Droit

Coordonnées

Téléphone +33473177615
Site web https://www.linkedin.com/in/jennifer-marchand-508a9599/

Activités / CV

  • Ouvrage scientifique individuel/Direction d’ouvrage (OS)
  1. La note de synthèse, Paris : Ellipses, coll. « Coach fonction publique », Décembre 2025
  2. Tremplin vers la Licence 1 Droit – 20 fiches pour réussir, Paris : Ellipses, juillet 2024, 168 pages.
  3. Recherche sur le régime des actions et participations financières publiques, Paris : LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public, Tome 279, 2014, 582 pages.
  • Chapitres d’ouvrage (COS)
  1. « Le rôle des données urbaines et des algorithmes dans la prévention des risques naturels auxquels sont exposées les collectivités territoriales », in Les collectivités territoriales et le risques, Annuaire Droit et Gestion des collectivités territoriales (GRALE GIS), 2025.
  2. « L’évolution du volet « Mobilités » des plan locaux d’urbanisme à l’aune du changement climatique », In F. Cafarelli, L. De Fontenelle et S. Martin (dir.), Mobilités et changement climatique, Mare et Martin, 2025.
  3. « L’intégration du risque catastrophique dans le processus de délivrance des autorisations d’urbanisme », in F. Cafarelli (dir.), La résilience des territoires exposés aux risques naturels – Le droit à l’épreuve des risques, Mare et Martin, mars 2023.
  4. Commentaire des titres II, III, IV du Livre 3 du CRPA, Code commenté des relations entre le public et l'administration, S. Saunier, P. Idoux (dir.), Berger-Levrault, janvier 2020.
  5. « L’État et la parité : permanence et changements », in S. Regourd, D. Guignard, S. Hamdouni (dir.), De la permanence et du changement de l’État, Publisud, mars 2016.
  • Articles dans des revues internationales ou nationales à comité de lecture (ACL)
  1. « Access to source codes for State software. From administrative transparency to digital transparency », European Rewiew of Digital Administration & Law, 2025.
  2. « [Questions à...] Collectivités territoriales, données personnelles et cybersécurité – Questions à Jennifer Marchand », Lexbase public, édition n°732, 25 janvier 2024 : https://hal.science/hal-0441712
  3. « Responsabilité sans faute du fait de décisions légales de préemption et de renonciation à l'exercice de ce droit », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2022, p. 2139 : https://shs.hal.science/halshs-03839540
Liste non exhaustive

Thèmes de recherche

Droit public de l'économie/Droit administratif/Droit de l'urbanisme/Droit des risques
Open data/accès documents administratifs
Compliance/éthique

Disciplines enseignées

Ecole de droit
Introduction générale au droit
Droit public de l'économie
Droit de l'urbanisme 
Contentieux de l'urbanisme
Droit des entreprises et participations publiques
Déontologie professionnelle et éthique
Note de synthèse (L3, IEJ, IRPAG, CPT GN)

Institut national de formation du notariat (INFN)
BTS Collaborateur juriste notarial (25h) : les règles et documents d’urbanisme (certificats d’urbanisme, alignement, zonage, numérotage, péril, insalubrité). 
Diplôme Supérieur de Notariat (12h) : Droit de l'urbanisme opérationnel (division foncière (lotissement, PCVD, division primaire), acquisitions et pratiques immobilières des collectivités publiques)
 
DROIT PUBLIC