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Enseignant-chercheur (ens.sup)
MME Jennifer MARCHAND
Vice doyen - Directrice des études Chargée de mission à la simplification auprès du Président de l'UCA Directrice du Master Justice, procès, procédures Responsable de la Licence 1 DroitCoordonnées
- Tél
- +33473177615
- Jennifer.MARCHAND@uca.fr
Discipline(s)
DROIT PUBLIC
Discipline(s) enseignée(s)
Ecole de droit
Introduction générale au droit
Droit public de l'économie
Droit de l'urbanisme
Contentieux de l'urbanisme
Droit des entreprises et participations publiques
Déontologie professionnelle et éthique
Note de synthèse (L3, IEJ, IRPAG, CPT GN)
Institut national de formation du notariat (INFN)
Introduction générale au droit
Droit public de l'économie
Droit de l'urbanisme
Contentieux de l'urbanisme
Droit des entreprises et participations publiques
Déontologie professionnelle et éthique
Note de synthèse (L3, IEJ, IRPAG, CPT GN)
Institut national de formation du notariat (INFN)
BTS Collaborateur juriste notarial (25h) : les règles et documents d’urbanisme (certificats d’urbanisme, alignement, zonage, numérotage, péril, insalubrité).
Diplôme Supérieur de Notariat (12h) : Droit de l'urbanisme opérationnel (division foncière (lotissement, PCVD, division primaire), acquisitions et pratiques immobilières des collectivités publiques)
Diplôme Supérieur de Notariat (12h) : Droit de l'urbanisme opérationnel (division foncière (lotissement, PCVD, division primaire), acquisitions et pratiques immobilières des collectivités publiques)
Thèmes de recherche
Droit public de l'économie/Droit administratif/Droit de l'urbanisme/Droit des risques
Open data/accès documents administratifs
Compliance/éthique
Open data/accès documents administratifs
Compliance/éthique
Corps
MCF en droit public
Informations complémentaires
- Ouvrage scientifique individuel/Direction d’ouvrage
Recherche sur le régime des actions et participations financières publiques, Paris : LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public, Tome 279, 2014, 582 pages.
- Chapitres d’ouvrage
« L’intégration du risque catastrophique dans le processus de délivrance des autorisations d’urbanisme », in F. Cafarelli (dir.), La résilience des territoires exposés aux risques naturels – Le droit à l’épreuve des risques, Mare et Martin, mars 2023.
Commentaire des titres II, III, IV du Livre 3 du CRPA, Code commenté des relations entre le public et l'administration, S. Saunier, P. Idoux (dir.), Berger-Levrault, janvier 2020.
« L’État et la parité : permanence et changements », in S. Regourd, D. Guignard, S. Hamdouni (dir.), De la permanence et du changement de l’État, Publisud, mars 2016.
- Articles dans des revues internationales ou nationales à comité de lecture
« Responsabilité sans faute du fait de décisions légales de préemption et de renonciation à l'exercice de ce droit », AJDA, 2022, p. 2139.
« L’open data des collectivités territoriales, entre gouvernance et souveraineté », European Rewiew of Digital Administration & Law, N°2/2022.
« Précisions sur l’étendue de la compétence des CAA en application de l’article L. 600-10 du Code de l’urbanisme », Revue de jurisprudence ALYODA, mai 2021, n°2.
« Lorsqu'une société civile de construction vente, justifie d’un intérêt pour agir contre un permis de construire », Revue de jurisprudence ALYODA, mai 2020, n° 2.
« Limites du domaine public, dommage de travaux publics et appel en garantie », AJCT, n° 1, 2016, p. 51.
« Précision et limitation du renversement de la présomption de causalité reconnue au profit des victimes d’essais nucléaires », JCP G, n°7, 15 février 2016, p. 205.
« Le juge administratif et la médiation concernant les entreprises », JCP A, n°17, 27 avril 2015, étude 2109.
« Prévention et dissuasion dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », RFDA, 2014-6, p. 1149.
« Réflexions sur le principe de transparence », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014-3, p. 677.
- Articles dans des ouvrages collectifs et actes de colloque
« Éthique et équilibre du contrat administratif », Colloque Éthique et contrat, Université Clermont Auvergne, CMH, 11 octobre 2018, Éd. du CMH, 2021, p. 97-110.
« La protection des données à caractère personnel, quels risques pour les collectivités territoriales ?», Colloque Les collectivités territoriales et le CRPA, Université Toulouse 1, 14 décembre 2017, JCP A, n°42, 22 octobre 2018, étude 2287.
« Les litiges entre personnes publiques : l'exemple de l'urbanisme », Colloque les litiges entre les personnes publiques, Université d'Auvergne, novembre 2016, DA, n°8-9, août 2017, 11
« L'accès et la réutilisation des données publiques dans le cadre de la loi pour une République numérique", Université Via Domitia Perpignan, 10 mars 2017, Mare&Martin, 2017, p.39-45
Liste de publications non exhaustive