PUBLICATIONS DES MEMBRES

"Allocution d'accueil", in Culture, droit et handicap, Actes du colloque du 10 avril 2015, F. Faberon et S. Urdician (dir.)
2017 - Bertrand C PUAM Presses Universitaires d¿Aix-Marseille - pp 17-19
"Approche comparative des mécanismes de prévention et de résolution des conflits individuels de travail"
2017 - Fiorentino A RDT Revue de Droit du Travail / Dalloz - pp 284-291
"Aspects juridiques de la prédication dans le droit canonique, des origines à nos jours"
2017 - Dounot C Les Cahiers du Littoral n°16 - pp 227-242
"Astreintes : le contrat de travail insuffisant"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°5 sept.
"Attention à la durée de la concession de service public"
2017 - Deves C Juristourisme / Dalloz n°193 - p 16
"Cadre dirigeant à responsabilité locale"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°27 juin
"Cessation anticipée d'activité, préretraite, retraite", note sous Cass. soc., 1er juin 2017
2017 - Francois G JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°1252
"Chronique de droit pénal et procédure pénale"
2017 - Perrier JB,Claverie-Rousset C,Detraz S JCP G La Semaine Juridique Édition Générale / LexisNexis n°355 - pp 629-635
"Contrôles au faciès : les contrôleurs enfin contrôlés !" - étude 126
2017 - Turpin D JCP G La Semaine Juridique Édition Générale / LexisNexis n°5 - pp 218-227
"Contrôles d'identité et mesures voisines", in Commissaire de police, officier de police, officier de gendarmerie, 7e éd., F Debove (dir.)
2017 - Turpin D Dalloz, Sirey - pp 331-345
"De l’automatisation à l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé. Le Droit humain doit-il se saisir de l’intelligence artificielle ?", in Intelligence artificielle et santé
2017 - Valette D Journal de Droit de la Santé et de l¿Assurance Maladie / Transactive n°17 - pp 8-13
"De l’interdépendance de la location financière à la faute anéantissant l’ensemble contractuel par caducité", note sous Cass. com., 12 juillet 2017 (arrêts n° 15-23.552 et n° 15-27.703)
2017 - Causse H,Mage G Lexbase Hebdo - édition affaires n°521
"De quelques problèmes du financement des installations photovoltaïques"
2017 - Causse H Lexbase Hebdo - édition affaires n°519
"Des élections sénatoriales"
2017 - Piastra R Revue Politique et Parlementaire n°9 oct.
"Détention provisoire et droit de communiquer avec des proches", CC, 24 mai 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale
2017 - Perrier JB,Catelan N RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel / Dalloz - p 240
"Droit et environnement", Dossier, in La Revue du Centre Michel de l'Hospital, textes réunis par R Maurel
2017 - Maurel R La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°10 - pp 5-73
"Editorial"
2017 - Deves C Juristourisme / Dalloz n°197 - p 3
"Egal accès aux réquisitions du procureur général devant la chambre de l'instruction", CC, 16 septembre 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale
2017 - Perrier JB,Catelan N RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel / Dalloz - p 235
"Enquête "simple" de concurrence et absence de recours contre la demande de communication de documents", CC, 8 juillet 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale
2017 - Perrier JB,Catelan N RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel / Dalloz - p 234
"Enseigner l’histoire du droit", chap. 2, in Réformer l’enseignement du droit en France à la lumière des systèmes étrangers, M. Mekki (dir.)
2017 - Laurent-Bonne N LexisNexis - Le Club des juristes - pp 189-206