PUBLICATIONS DES MEMBRES

"Accord de préservation ou développement de l’emploi - (Im)précisions"
2017 - Morand M RJS Revue de Jurisprudence Sociale / F Lefebvre n°avril
"Allemagne", in La responsabilité de la puissance publique en droit comparé, A. Antoine, T. Olson (dir.)
2017 - Jacquemet-Gauche A SLC Société de législation comparée n°vol. 25 - pp 39-57
"Allocution d'accueil", in Culture, droit et handicap, Actes du colloque du 10 avril 2015, F. Faberon et S. Urdician (dir.)
2017 - Bertrand C PUAM Presses Universitaires d¿Aix-Marseille - pp 17-19
"Approche comparative des mécanismes de prévention et de résolution des conflits individuels de travail"
2017 - Fiorentino A RDT Revue de Droit du Travail / Dalloz - pp 284-291
"Attention à la durée de la concession de service public"
2017 - Deves C Juristourisme / Dalloz n°193 - p 16
"Avant-propos", in Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.)
2017 - Marliac C Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso n°1 - pp 13-15
"Bilan jurisprudentiel 2016 à la lumière de la loi Travail"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°21 fév.
"Biostase et science-fiction. Réflexions juridiques autour de l'animation suspendue", in Le droit saisi par la science-fiction, F. Defferrard (dir.)
2017 - Caire AB Mare & Martin
"Cadre dirigeant à responsabilité locale"
2017 - Morand M JCP S La Semaine Juridique Social / LexisNexis n°27 juin
"Chronique de droit pénal et procédure pénale"
2017 - Perrier JB,Claverie-Rousset C,Detraz S JCP G La Semaine Juridique Édition Générale / LexisNexis n°355 - pp 629-635
"Composition des cours d'assises et criminalité organisée", entretien
2017 - Perrier JB Recueil / Dalloz - p 448
"Contrôles au faciès : les contrôleurs enfin contrôlés !" - étude 126
2017 - Turpin D JCP G La Semaine Juridique Édition Générale / LexisNexis n°5 - pp 218-227
"Décryptage de la loi n° 2017-258 du 28 février 2017 relative à la sécurité publique"
2017 - Raschel E Lexbase édition privée n°961
"Des élections sénatoriales"
2017 - Piastra R Revue Politique et Parlementaire n°9 oct.
"Détention provisoire et droit de communiquer avec des proches", CC, 24 mai 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale
2017 - Perrier JB,Catelan N RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel / Dalloz - p 240
"Do Kamo, plan de santé calédonien", in 101 mots pour comprendre la santé en Nouvelle-Calédonie, A. Leca, F. Vangheluwe et F. Faberon (dir.)
2017 - Faberon F Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie, Nouméa - pp 84-85
"Droit et environnement", Dossier, in La Revue du Centre Michel de l'Hospital, textes réunis par R Maurel
2017 - Maurel R La Revue du Centre Michel de l'Hospital [édition électronique] n°10 - pp 5-73
"Editorial"
2017 - Deves C Juristourisme / Dalloz n°197 - p 3
"Egal accès aux réquisitions du procureur général devant la chambre de l'instruction", CC, 16 septembre 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale
2017 - Perrier JB,Catelan N RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel / Dalloz - p 235