CV - BAUDOIN Marie-Elisabeth


Maître de Conférences-HDR en Droit public


(Section du CNU n°02)


Université Clermont Auvergne


Recherches sur le droit constitutionnel,

la justice constitutionnelle, la transition démocratique,

le droit de l’Europe de l’Est, l’analyse comparative,

le droit européen des droits de l’homme


Titres et Diplômes

2018 : Qualification aux fonctions de Professeur des Universités en Droit public au titre de l'article 46-1

2014 : Habilitation à Diriger des Recherches, Université d’Auvergne (Clermont-Ferrand 1):   « Constitution, droits et valeurs »

2004 : Qualification aux fonctions de Maître de Conférences en Droit public

2003 : Doctorat de Droit public, Université d’Auvergne (Clermont-Ferrand 1). « Justice constitutionnelle et Etat post-soviétique ». Thèse soutenue le 14 février 2003, mention Très honorable avec les félicitations du jury, à l’unanimité.

Couronnée par le Prix de thèse Alexandre Varenne et par le Grand Prix du Jeune Chercheur de la ville de Clermont-Ferrand 2004.

Directeur de thèse : M. le Professeur Jean-Pierre MASSIAS (Université d’Auvergne).

Membres du jury : M. le Professeur Jean GICQUEL (Président du jury, Paris I), M. le Professeur Anatoli KOVLER (Institut de l’Etat et du Droit de Moscou, Juge à la CEDH), M. le Professeur Michel LESAGE (Paris I), Madame le Professeur Anne LEVADE (Paris XII), M. le Professeur Dominique TURPIN (Université d’Auvergne).

1998 : DEA de Droit public, Université d’Auvergne (Clermont-Ferrand 1) - Mention Bien (Major de promotion)

1997 : Diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Lyon (Mémoire mention Très Bien)

1994 : Maîtrise de langue et civilisation russes, Faculté des Lettres et Sciences humaines, Université Blaise-Pascal (Clermont-Ferrand 2).

Mémoire Mention Très Bien


Fonctions et responsabilités actuelles 

Maître de Conférences à l’Ecole de Droit de l’Université Clermont Auvergne

Membre du Centre de Recherche Michel de l’Hospital (EA 4232)

Vice-Doyen / Directrice des Etudes de l’École de Droit 

Co-directrice de l’Axe de recherches « Normes et Etats » du Centre Michel del’Hospital 

Co-responsable du Master Carrières Internationales 

Membre élu de la Commission de la Recherche de l’Université Clermont Auvergne 

Membre élu du Conseil de gestion de l’École de Droit 

Divers

Langues étrangères : Anglais (courant), Russe (courant), Allemand (lu, écrit), Polonais (lu, écrit).


TRAVAUX ET ACTIVITES DE RECHERCHE

I. Monographie et direction d’ouvrages collectifs

1.  Où en est l’État sous le néolibéralisme ? (sous la direction de M.-E. Baudoin et K. Bechet-Golovko), à paraître dans la collection « Colloques & Essais » - Institut Universitaire Varenne, Lextenso/LGDJ, 2019.

2.  Les élections en France et en Russie : de la réglementation à la politique (sous la direction de M.-E. Baudoin et K. Bechet-Golovko), à paraître en 2019.

3.  Les Constitutions : des révolutions à l’épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis (sous la direction de M.-E. Baudoin et M. Bolton), Centre Michel de l’Hospital, LGDJ Lextenso Editions, janvier 2017, 470 pages.

4.   Constitution, droits et valeurs, Habilitation à diriger des recherches, soutenue à l’Ecole de droit de l’Université d’Auvergne le 16 mai 2013 (document dactylographié).

5.  La démocratie directe à l’épreuve du temps (sous la direction de M.-E. Baudoin et M. Bolton), Revue Siècles n°37, 2013, lien :http://siecles.revues.org/873

6.  Chapitres relatifs au droit constitutionnel de la Géorgie, Arménie, Azerbaïdjan, Moldova, Kirghizie, Kazakhstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan in Droit constitutionnel des Etats d’Europe de l’Est(sous la direction de Jean-Pierre Massias), PUF, Collection Droit fondamental, Paris, 2008, p.703-869.

7.  Justice constitutionnelle et Etat post-soviétique, L.G.D.J., 2005, 556 pages.

8.  Contribution à des exercices corrigés, Droit administratif, LGDJ, Paris, 2002 et réédition 2004, p. 29-33 (Le juge administratif est-il juge de la constitutionnalité ?) et p.129-134 (Commentaire de l’arrêt du TC, 22 janvier 1921, Société commerciale de l’Ouest africain c. Colonie de la Côte d’Ivoire).

 

II. Articles

 parus dans des ouvrages, actes de colloques ou revues à comité de lecture

1.  « L’influence des Constitutions soviétiques sur la culture juridique et politique française », à paraître en 2019 dans les Actes du 3èmeséminaire « Russie et Méditerranée » : centenaire de la Constitution russe de 1918, Sassari (Italie).

2.   « Le juge constitutionnel russe et le constitutionnalisme moderne », in S. Mouton (sous la dir.), Le juge dans le constitutionnalisme moderne, 8èmeédition de Question sur la question, Colloque de Toulouse des 18 et 19 octobre 2018, à paraître en 2019.

3.   « La traduction juridique, source de droit ou perte de sens ? Sur quelques exemples de notions intraduisibles en russe », in Marie Bassano et Wanda Mastor (sous la dir.), Justement Traduire : l’enjeu de la traduction juridique, Pressesde l’IFR de Toulouse Capitole, à paraître en 2019.

4.    « Le point de vue du comparatiste sur le filtre opéré par les cours suprêmes », in Nathalie Droin et Aurélia Fautré-Robin (sous la dir.), Le non-renvoi des QPC, Lextenso/LGDJ, 2018, p. 33-49.

5.   « La France métropolitaine », in F. Faberon (dir.), Laïcité et pluralisme religieux, PUAM, 2018, p. 79-91.

6.   « L’asile constitutionnel : du mythe à la fiction », La Revue (Centre Michel de l’Hospital) ; dossier : La France et le droit d’asile, n°13 mars 2018, p. 16-24.

7.   “Constitutional Law as a mirror of transition to liberal democracy and its backsliding in Eastern Europe”in Balázs FEKETE and Fruzsina GÁRDOS-OROSZ (eds), Central and Eastern European Socio-Political and Legal Transition revisited, Peter Lang, 2017, pp. 23-39.

8.   M.-É. Baudoin et Nicolas Kang-Riou, « Vers un droit à l’autonomie des personnes vivant avec la maladie d’Alzheimer ? », Gérontologie et société (Dossier : Maladie d'Alzheimer et droits de l'Homme), n°154, vol. 39/2017, p. 45-59.

9.   « Partie II - Chapitre III : Les Églises, anciens ou nouveaux pouvoirs ? », in Anne-Blandine Caire (sous la dir.),Les nouveaux pouvoirs, Bruylant, 2017, p. 139-158.

10. « La liberté de manifestation en Hongrie, en Pologne et en Russie, à l’aune de l’histoire », Jus Politicum, n°17, janvier 2017, p. 489-511. 

11.    « Les États-Unis et la torture ou comment la fiction a été érigée en fondement de la validité de la norme », in Etat du droit, état des droits – Mélanges en l’honneur du Professeur D. Turpin, Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2017, p. 473-496.

12.    « Le droit à l’oubli et la gestion du passé : le phénomène de la lustration en Europe de l’Est », La Revue (Centre Michel de l’Hospital) ; dossier : Le droit à l’oubli, n°8 septembre 2016, p. 37-47.

13.    M.-É. Baudoin et Maria Filatova, « Les rapports entre les ordres juridiques en Russie », Traité des rapports entre ordres juridiques (sous la direction de Baptiste Bonnet), LGDJ Lextenso, 2016, p. 1735-1750.

14.    « La protection des libertés fondamentales par le juge de l’Administration », in Regards croisés sur le droit administratif en France et en Russie, PUF, Thémis, 2016, p. 295-308.

15.    « La doctrine socialede l’Église peut-elle servir la cohésionsociale? », in Florence Faberon (sous la dir.),Liberté religieuse etcohésionsociale: la diversité française, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille,2015, p. 169-182.

16.    « Как Европейское право прав человека стало « автономной » юридической дисциплиной во Франции » (« Comment le droit européen des droits de l’homme est devenu une discipline juridique « autonome » en France »), Вестник Гуманитарного Университета (Revue de l'Université des Sciences Humaines, № 2 (5), 2014, ст. 11-14 (p. 11-14).

17.    « Catégorisation juridique et dénominative du russe dans les États baltes », in Alain Viaut et Svetlana Moskvitcheva (sous la dir.), Catégorisation des langues minoritaires en Russie et dans l’espace post-soviétique, Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, 2014, p. 215-240.

18.     « L’ordre public en Russie », in Charles-André Dubreuil (sous la dir.), L’ordre public, Editions Cujas, 2013, p. 161-174.

19.    « Religion et colonisation », in Florence Faberon et Jean-Yves Faberon (sous la dir.), Religion et Société en Nouvelle-Calédonie et en Océanie, Centre Michel de l’Hospital, LGDJ Lextenso Editions, 2013, p. 103-116.

20.    « Violationnistes et étatistes : la définition du rôle du juge européen », in S. Hennette-Vauchez (sous la dir.), Les droits de l’homme ont-ils constitutionnalisé le monde ?, Bruylant, 2011, p.65-92.

21.« Strasbourg vu de Moscou ou la construction en Russie d’un savoir juridique sur la Convention Européenne des droits de l’homme », Annuaire de Droit Européen, volume VI2008, paru en juillet 2011, p. 1113-1125.

22.    « L’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments publics – vers la fin d’un bras de fer inégal contre l’Etat ? », JCP A (La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales)n° 19, 29 Mai 2011, 2189.

23.    « 2008-2010 : La continuité dans le changement à la Cour constitutionnelle de Russie », Est-Europa, n°1, 2011, p. 243-263.

24.    « La Cour constitutionnelle de Russie vue par un juriste français », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, n°28, juillet 2010, p. 55-62. 

25.    « Les Pays d’Europe centrale et orientale face à l’articulation des sources de protection des droits fondamentaux », in S. Touzé et E. Dubout (sous la dir.), Les droits fondamentaux : charnières entre ordres et systèmes juridiques, Pedone, 2010, p. 279-301.

26.« La Cour Européenne des Droits de l’homme a-t-elle encore un avenir ? », in J.-L. Gaineton (sous la dir.), Biennales du barreau de Clermont-Ferrand, tome 1 (2009-2010), 2010, p. 273-282. 

27.    M.-É. Baudoin, C.-A. Dubreuil, « Le juge administratif des référés et la protection de la dignité des détenus », JCP A (La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales)n° 13, 29 Mars 2010, 2112.

28.    « Droit et révolution dans l’espace post-soviétique : les lendemains de la Révolution par le droit », Revue Siècles. Cahiers du CHEC(Centred’Histoire “Espaces et Cultures”), n°27, 2009, p. 97-116. 

29.    « La réception des normes européennes : le juge constitutionnel russe et la Convention européenne des droits de l’homme », Revue d’Études Politiques et Constitutionnelles Est-Européennes, n° 2 – 2008, p. 81-106.

30.    « Le droit constitutionnel et la démocratie à l’épreuve du temps », in Mélanges offerts au Professeur Slobodan Milacic – Démocratie et liberté : tension, dialogues, confrontation, Bruylant, 2007, p. 39-54.

31.    « La Cour constitutionnelle de Russie et le pluralisme politique », séminaire de Bordeaux du 21 septembre 2006 sur l’expression du pluralisme politique dans le post-communisme, Revue d’Études Politiques et Constitutionnelles Est-Européennes, Numéro spécial 2007, p. 63-82.

32.    « Les cultures post-soviétiques face au droit », Revue d’Études Politiques et Constitutionnelles Est-Européennes, Numéro spécial 2006, p. 73-96.

33.    « La Russie et ses nouveaux voisins », Notice 22, in Les relations internationales, Les notices de la documentation française, Paris, 2006, p.165-173.

34.    « Is the Constitutional Court the last bastion in Russia against the threat of authoritarianism? » (« La Cour constitutionnelle de Russie, dernier rempart contre l’autoritarisme ? »), Europe-Asia Studies, vol. 58, N°5, July 2006, p. 679-699.

35.    « L’activité jurisprudentielle de la Cour constitutionnelle de Russie (juillet 2003-décembre 2004) », Revue de Justice Constitutionnelle Est-Européenne, n°3 – 2004, p. 11-31.

36.    « La place de l’environnement dans les statuts des structures intercommunales – l’exemple de la région Auvergne », Colloque de Tulle du 27 février 2004, in Les cahiers du CRIDEAU, Structures intercommunales et environnement, P.U. de Limoges, avril 2004, p. 61- 70.

37.    « La réforme des retraites dans la fonction publique », numéro spécial des Petites Affiches, 15 septembre 2003, n°184, p. 38-46.

38.    « La Cour Européenne des Droits de l’Homme, la Cour constitutionnelle de Russie et le droit à un procès équitable », Revue de Justice Constitutionnelle Est-Européenne, Numéro spécial colloque, 2003, p. 125-146.

39.    « La justice constitutionnelle dans les entités fédérées de la Russie : contexte juridique et politique », Revue de Justice Constitutionnelle Est-Européenne, n°1, 2001, p. 185-258.

40.    « Les Cours constitutionnelles des sujets de la Fédération de Russie », Revue Juridique d’Auvergne, n°3, 2000, p. 11-75.

41.    « Constitutions et souveraineté dans la Fédération de Russie », Civitas Europa, Numéro spécial Septembre 1999 (IVeCongrès français de Droit constitutionnel d’Aix-en-Provence), Presses Universitaires de Nancy, p. 183-200.

III. Chroniques

1.   Contribution à la Chronique de la Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l’étranger, « Actualité de la justice constitutionnelle dans la Communauté des Etats Indépendants », n°5/2000 (p.1367-1381), n°4/2001 (p.1062-1077), n°5/2002 (p.1305-1322), n°5/2003 (p.1343-1360), n°6/2004 (p.1684-1700) et n°6/2005 (p.1731-1741) et « Actualité de la justice constitutionnelle dans les Pays d’Europe Centrale et Orientale »,  n°5/2003 (p.1373-1388), n°6/2004 (p.1714-1725) et n°6/2005 (p.1752-1759).

2.   Fascicules n°880 et n°920 du Juris-classeur “ Fonctions publiques ”sur l’ouverture des droits à pension pour les fonctionnaires de l’Etat, territoriaux et hospitaliers (février 2004, respectivement 13 et 11 pages, mis à jour en 2008) et n°900 et n°940 relatifs aux droits des ayants cause dans la fonction publique d’Etat, territoriale et hospitalière (avril 2005).

 

 

IV. Expertise auprès d’organisations internationales, 

Notes de recherche et Revue des ouvrages 

1.   « La France face à l’exécution des arrêts de la Cour Européenne des droits de l’homme », rapport en tant qu’expert auprès du Conseil de l’Europe, Conférence de St-Pétersbourg (Russie) des 22-23 octobre 2015.

2.   « La crise ukrainienne ou comment les discours « font » la guerre », in Note de recherche stratégique n°8, Analyse la crise ukrainienne : Regards universitaires, volume 2, IRSEM, 2014 : p. 9-11.

3.   « L’Ukraine : de la Révolution orange à Euromaïdan, une révolution « bleue et jaune » ? Revue de la littérature scientifique », in Fiche de l’IRSEM n°32, 2014, 6 pages.

4.   « The Russian Constitution », Academic Foresightsn°10, January-April 2014, 6 pages.

5.    « The French Constitutional Council and social rights », Séminaire international de Minsk (Biélorussie), en tant qu’expert invité par la Commission de Venise du Conseil de l’Europe et la Cour constitutionnelle de Biélorussie, Septembre 2004.

6.  Expert délégué par la Commission de Venise du Conseil de l’Europe, séminaire international de Kabardino-Balkarie (Russie), « Justice constitutionnelle et standards internationaux en matière de protection des droits de l’homme en Russie », 29-30 Novembre 2001.

7.    Participation au VIséminaire international d’Erevan : “Guarantees of independence of constitutional justice and influence of decisions of the Constitutional Court on public practice” (Arménie). Séminaire organisé par la Cour constitutionnelle d’Arménie et la Commission de Venise du Conseil de l’Europe, 5-6 Octobre 2001.

 

V. Communications orales lors de colloques sur invitation

en France ou à l’etranger n’ayant pas fait l’objet d’une publication

1.   “Human Rights, values and global order”, Colloque international d’Olomouc (Université Palacky, République tchèque) “Universal and regional system of HR protection: the constant process of construction and reconstruction”, 13-14 décembre 2018.

2.   Human Rights Protection and State Sovereignty: between dialogue and conflict”, Colloque international d’Olomouc (Université Palacky, République tchèque) “Universal and Regional Systems of Human Rights Protection: A Constant Process of Construction and Reconstruction”, 4-5 Décembre 2017.

3.  « Santé mentale et privation de liberté : l’exemple russe », Colloque de Clermont-Ferrandsur « Santé mentale et privation de liberté », sous la direction du Professeur A.-B. Caire, 15 mars 2017.

4.  « L’approche systémique appliquée au cadre interne : dépasser les clivages droit privé / droit public », Colloque international de Clermont-Ferrand, « La transsystémie. Pour une approche rénovée de la conception de l’enseignement du droit », sous la direction du Professeur J.-F. Riffard et de S. Wyszogrodska, 12-13 décembre 2016.

5.   Participation en tant que discutante au colloque d’Aix-en Provence du 4 novembre 2016 sur 25 ans d’élections démocratiques à l’Est : quels acquis ? quels défis ? 

6.   « Les limites de la constitutionnalisation du droit » (en russe), Forum juridique de Moscou, Université Koutafine (Russie), 6-8 Avril 2016.

7.   « L’évolution de la protection des droits de l’homme en Russie sous l’influence de la Cour constitutionnelle russe », Colloque de Bordeaux« A l’épreuve de l’Europe », 2 au 5 Décembre 2015.

8.  M.-E. Baudoin et Nicolas Kang-Riou, “The protection of the human rights of persons with dementia in Europe”, Colloque international Human Rights and Dementia, Université de Salford(Angleterre), Septembre 2015.

9.   Participation à l’atelier sur les transitions démocratiques en Afrique du Nord et en Europe centrale et orientale, IEP de Saint-Germain-en-Laye, 27 mai 2015.

10.  « Le juge, bouche bavarde de la loi », Colloque de Clermont-Ferrand, « A qui profite le droit ? », 26 mars 2015.

11. Intervention lors de la conférence « La Russie dans le monde : constitutionnalisme, parlementarisme, conservatisme » organisée par le Centre présidentiel Boris Eltsine le 17 décembre 2014, à Moscou (Russie).

12. « Les droits de l’opposition dans les assemblées délibérantes des collectivités territoriales en France », colloque Démocratie locale et le développement des questions stratégiques dans l’espace eurasiatique », Naples (Italie), 28-29 janvier 2013.

13.   « La protection juridique de la réalité génocidaire et la liberté d’expression », Journée d’étude sur« le génocide, un crime de droit international », Clermont-Ferrand,juin 2012. 

14.   « Palliative care: A socio-legal approach about the end of life support », communication lors du Programme HUROPEL (Human Rights, Old People, End of life), European Union, à Lappeenranta (Finlande), Avril 2012.

15.  « La CEDH et la Tchétchénie : l’externalisation d’une « affaire intérieure » ? », Colloque de Clermont-Ferrandsur « Trajectoires étatiques et mutation de conflits, changement de regards sur le Caucase » du 25 janvier 2012.

16.  Propos introductifs et communication sur l’adaptation du système européen face aux défis de l’intégration des Etats d’Europe de l’Est, Colloque international deClermont-Ferrand sur le système européen de protection des droits de l’homme face à l’intégration des Etats d’Europe de l’Est, Octobre 2011.

17.  « L’application du modèle européen du droit des langues régionales ou minoritaires en Europe de l’Est », Colloque de Bayonne des 24 au 26 septembre 2009 « De la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires à la révision constitutionnelle de 2008 : influences ou convergences ? » (sous la dir. des Professeurs H. Labayle et JP Massias).

18. « Le droit post-moderne peut-il être au service de l’égalité entre les Etats ? », Colloque international de Sao Paulo(Brésil) sur « les inégalités dans le système mondial : science politique, philosophie, droit » (sous la dir. de K.-G. Giesen), Septembre 2009.

19.  « Le juge constitutionnel russe et les principes démocratiques », Journée d’étude de Bordeaux, co-organisée par le CEREB (Bordeaux IV) et le Groupe de recherche sur le droit et la transition (Université d’Auvergne) portant sur la « normalisation en Europe de l’Est », Septembre 2007.

20.  Intervention sur la réforme de l’Etat à travers la jurisprudence des Cours constitutionnelles de l’espace post-soviétique, Séminaire de Paris, organisé par le CERSA (Paris II)., Mars 2007.

21.   “The role of Constitutional Law in Democratic Transition Process”, communication orale, XXIX Days of Estonian Jurisprudents - 15 Years of Legal Reforms in Estonia – Tartu(Estonie) 19–20 Octobre 2006.

22. « La réception de la théorie kelsénienne en URSS », communication présentée dans l’atelier de théorie du droit présidé par le Professeur Michel Troper, VIèCongrès français de droit constitutionnel, Montpellier, Juin 2005.

23.  « Vers une VIeRépublique des droits fondamentaux ? », Colloque de Clermont-Ferrand, organisé par le Professeur Dominique Turpin et intitulé : Vers une sixième République, Avril 2004.

24.  Participation à la XIèmeConférence des Cours constitutionnelles européennes à Varsovie (Pologne), Mai 1999.

VI. Organisation de colloques 

1.      Co-organisation avec Karine Bechet-Golovko (Université d’Etat de Moscou) du colloque franco-russe, Où en est l’État sous le néolibéralisme ?, Ecole de droit, Clermont-Ferrand, 19-20 novembre 2018.

2.      Co-organisation avec Mme Marie Bolton (MCF à l’UBP) de la journée d’études franco-américaine, Republicans, democracy and power / Les Républicains, la démocratie et le pouvoir, 19 novembre 2016.

3.      Organisation du colloque franco-russe, Les élections en France et en Russie : de la réglementation à la politique, Ecole de droit, Clermont-Ferrand, 23 mars 2015.

4.      Co-organisation avec Mme Marie Bolton (MCF à l’UBP) du colloque franco-américain, Les Constitutions : des révolutions à l’épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis, Ecole de Droit, Clermont-Ferrand, 30-31 mai 2013.

5.      Co-organisation avec Mme Marie Bolton (MCF à l’UBP) du colloque franco-américain, La démocratie directe à l’épreuve du temps – les expériences américaines et européennes, Ecole de Droit, Clermont-Ferrand, 1erjuin 2012.

6.      Organisation du colloque international Le système européen de protection des droits de l’homme face à l’intégration des Etats d’Europe de l’Est, Clermont-Ferrand, 20-21 octobre 2011.

7.      Coordination et encadrement d’une recherche collective sur l’euthanasie et les soins palliatifs en droit européen et droit comparé, Erasmus Intensive Programme HUROPEL (Human Rights, Old People, End of life), European Commission, Lappeenranta, Finlande, du 23 avril 2012 au 5 mai 2012.

 

VII. Autres activitÉs en lien avec la recherche

 

1.     Membre du Comité Scientifique de la Revue électronique Nuovi Autoritarismi e Democrazie: Diritto, Istituzioni, Società(New Authoritarian Regimes and Democracies: Law, Institutions, Society), or NAD-DIS (Éditeur-en-chef : Angela di Gregorio, Université de Milan)

2.     Membre du Comité Scientifique de la Revue International and Comparative Law Review, (Editeur-en-chef : Ondrej Hamulak, Université Palacky, Olomouc).

3.     Membre de l’Association Française de Droit constitutionnel

4.     Membre du Comité Scientifique de la 8èmeJournée doctorale de la Jeune Recherche en Droit constitutionnel, 22 mars 2019, Assemblée Nationale.

5.     Secrétaire de l’Association Comitas Gentium France-Russie (sur le droit russe et la diffusion en Russie du droit français en partenariat avec le Ministère de la Justice russe et l’ambassade de France en Russie).


Activités d’Enseignement

Cours magistraux à l’UCA :

- Introduction au Droit public (Licence Droit et AES 1èreannée, 30 heures)

- Droit constitutionnel de la Vème République (Licence Droit et AES 1èreannée, 30 heures)

- Droits constitutionnels étrangers (Licence Droit 1èreannée, 24 heures)

- Théories constitutionnelles (Master 1èreannée, 24 heures)

- Les Constitutions face aux défis du XXIèmesiècle (Master 1èreannée, 24 heures)

European Union Law(cours en anglais pour les L2 Etudes Européennes anglophones et pour les étudiants Erasmus, 24 heures)

- Civilisation russe (M1 Langue et Civilisation étrangère – russe, 24 heures)

Séminaires à l’École de droit de l’UCA :

- Transitions constitutionnelles, politiques et sociales (Master 2èmeannée, 24 heures)

- Droit constitutionnel approfondi (M2 Recherche Droit Public approfondi, 32 heures)

- Post-Soviet Studies (M2 Carrières Internationales, 24 heures)

 

Formation dispensée à l’Éna en 2019 : Cycle sur l’Europe (L’Union Européenne et les droits fondamentaux) et cycle sur les grandes puissance (La Russie)

 

Cours dispensés à l’étranger en tant qu’enseignant invité

- La protection des droits de l’homme et le dialogue des juges nationaux avec la Cour Européenne des droits de l’homme, Faculté de droit de l’Université Palacky, Olomouc (République tchèque), 2011.

- Euthanasia and the Council of Europe, HUROPEL – Erasmus Intensive Program, Lappeenranta (Finlande), 2012.

- La démocratie semi-directe et ses limites : Approche comparative, Faculté de droit de l’Université Palacky, Olomouc (République tchèque), 2015.

- European Union Law, Florida Coastal School of Law, Jacksonville (Floride), Etats-Unis, 2014.

- La protection constitutionnelle des minorités : Approche comparative franco-tchèque, Université d’été, Faculté de droit de l’Université Palacky, Olomouc (République tchèque), 2015 et 2017.

- L’organisation territoriale de la France (en russe), Université Koutafine (Russie), avril 2016.

- Le Conseil constitutionnel et la procédure pénale (en russe), Université Lomonossov, MGU, Université d’Etat de Moscou (Russie), 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018.





PUBLICATIONS

La Revue du CMH n° 13 - Le Dossier : "La France et le droit d'asile" / L'Etude : "La vie à la fin : vers un droit effectif au passage fluide de l'ultime frontière" / Le Commentaire : "Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice", Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua)

2018 - E. Raschel, C. Lantero (dir.) La Revue du CMH n°13 - 63 p.

Les Constitutions : des révolutions à l'épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis / Constitutions: On-going Revolutions in Europe and in the United States

2017 - M-E. Baudoin, M. Bolton (dir.)

La démocratie directe à l'épreuve du temps. On-going Experiments in Direct Democracy

2013 - M. Bolton, M-E. Baudoin (dir.) Siècles, Cahiers du Centre d'Histoire "Espaces et Cultures" n°37/2013

Religion et société en Nouvelle-Calédonie et en Océanie

2013 - F. Faberon et J-Y. Faberon (dir.)

 
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