axe Normes et entreprises

L’axe Normes et entreprises a été créé en 2011. Il est le symbole de l’attachement des juristes clermontois au droit des affaires, autrefois incarné par le Centre de recherche de Droit des affaires (CRDA) qui fut longtemps animé par le Doyen Jean Stoufflet. Mais il est aussi, depuis la création du Centre Michel de l’Hospital, un lieu de recherche pluridisciplinaire où des enseignants-chercheurs aux profils variés sont réunis autour de la thématique générale de l’entreprise.

Les publications individuelles et collectives des membres de l’axe Normes et Entreprises illustrent cette volonté de mener de front une recherche sur les thématiques spécifiques du droit économique, du droit des contrats, du droit du travail et du droit sanitaire et social, et sur la thématique plus transversale de l’entreprise avec, en particulier, un intérêt marqué pour l’éthique de l’entreprise.


Plusieurs publications régulières témoignent de cette préoccupation, au sein desquelles on peut notamment évoquer :

-        la chronique annuelle consacrée à l’éthique de l’entreprise, publiée aux Petites affiches depuis 2013, qui réunit des spécialistes de droit des contrats, droit des sociétés, droit social, droit de la distribution ou encore de droit de l’environnement ;

-        la chronique semestrielle de droit bancaire qui, depuis de nombreuses années, paraît à la semaine juridique (JCP éd. Entreprise et affaires) et s’inscrit dans le prolongement naturel des enseignements dispensés dans le Master 2 Droit des affaires et de la banque.


S’agissant des colloques, pour n’évoquer que l’année 2016, l’axe Normes et entreprises a poursuivi sa participation à des recherches transdisciplinaires à travers, notamment :

-       l’organisation d’un colloque sur la négociation collective en entreprise, dirigé par Allison Fiorentino (avril 2016) ;

-       l’organisation d’un colloque intitulé « Droit pénal et éthique des affaires », dirigé par le professeur Jean-Baptiste Perrier (mars 2016) ;

-       la participation au colloque « Droit notarial et réforme du droit des contrats », dirigé par le professeur Nicolas Laurent-Bonne (à venir, au mois de septembre 2016).


L’axe Normes et entreprises réunit également des jeunes chercheurs, doctorants, qui pourront profiter d’un encadrement adapté à la préparation des concours (maîtrise de conférence, agrégation) mais aussi de séances d’actualité et de débats autour des thèmes qui intéressent l’entreprise (réforme du droit des contrats, du droit du travail…).

Vincent MAZEAUD, Professeur de droit privé et de sciences criminelles


CONTENUS ASSOCIES

  La liberté contractuelle du banquier
  Droit et Rugby
  Sexe & Droit
  L'éthique de l'entreprise. Questions d'actualité
  Les fictions en droit. Les artifices du droit : les fictions
  Soins et privation de liberté
  La Revue du CMH n° 6 - "Le droit des animaux"
  La Revue du CMH n° 5 - "Restructuration d'entreprises : la dialectique de l'humain et du capital"
  La Revue du CMH n° 4 - "Réformer la fiscalité des entreprises. Pourquoi ? Comment ?"
  La Revue du CMH n° 2 - "La Coutume"
  Le Droit public du travail
  colloque LE DROIT PENAL ET L'ETHIQUE DES AFFAIRES
  "Le temps de trajet peut devenir un temps de travail effectif"
  colloque LE RISQUE
  La Revue du CMH n° 7 - Le Dossier : "Le juge pénal et l'indemnisation de la victime" / Le Commentaire : "La subrogation, la transaction et l'application de la prescription biennale"
  Dossier spécial "Actualités de la liberté d'expression"
  colloque MATER SEMPER CERTA EST : PASSE, PRESENT, AVENIR D'UN ADAGE
  colloque LA BLOCKCHAIN ET SES DIMENSIONS JURIDIQUES
  La Revue du CMH n°10 - Dossier "Droit et environnement"
  colloque L'ETRANGER - CET INCONNU
  colloque LA LEGITIMITE DE LA NORME EN DROIT DU TRAVAIL
  La Revue du CMH n° 11 - Le Dossier : "A qui profite le droit ?" / L'Etude : "L'évaluation de la dangerosité : le neurodroit ?"
  La Revue du CMH n°11 - Dossier "A qui profite le droit ?"
  conférence L'ORDRE PUBLIC : UN CONCEPT EN PERPETUELLE MUTATION ? (II) - LE DROIT PRIVE
  Nicolas Gras : Essai sur les clauses contractuelles, Prix de thèse Michel de l'Hospital 2015 du CD63, aux Editions du CMH
  J-Baptiste Perrier (dir.) : Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque du 18.03.2016, aux Editions du CMH
  Dossier "La légitimité de la norme en droit du travail", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 octobre 2017
  PARUTION - Gwennhaël François (coord.) : Dossier "La légitimité de la norme en droit du travail", Actes du colloque du 13.10.2017, Revue Droit Social, Dalloz, 02/2018
  LES CHERCHEURS RATTACHES AU CENTRE MICHEL DE L'HOSPITAL
  colloque LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER A LA LUMIERE DES DROITS FONDAMENTAUX
  Essai sur les clauses contractuelles
  Le droit pénal et l'éthique des affaires
  Le suicide. Question individuelle ou sociétale ?
  G. Bouchaud, C. Crépiat, G. Derbac, A. Gayte-Papon de Lameigné et A. Juliet (dir.) : Le suicide. Question individuelle ou sociétale ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 12-13.06.2014, aux Editions du CMH
  K. et A. Fiorentino (dir.) : Mater semper certa est ? Passé, présent, avenir d'un adage, Actes du colloque de Dijon des 24-25.11.2016, Bruylant, 2018, avec le CREDESPO EA 4179-uB

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